Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTANT BIO
LA VIE SAINE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96611167
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2026

Présentation de la marque AUTANT BIO

Déposée le 16 février 1996 par la Société Anonyme (SA) LA VIE SAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTANT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA VIE SAINE domicilié(e) 29 rue Musette - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 277 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque AUTANT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTANT BIO arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

LA VIE SAINE a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND MARCHE BIO LA VIE SAINE , LES SAVEURS DE MOMONE , BIO GOURMANDE , L'AS DU BIO


LA VIE SAINE, Société anonyme - 29 rue Musette - 21000 - DIJON - France - SIREN 339277030


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2005 n°2302264 - Publication au BOPI 2005-12-02

Inscription le 14 mars 2006 - Changement de dénomination n°430073 - Publication au BOPI 2006-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2016 n°2607816 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Journaux; revues; papier d'emballage; sacs (enveloppes, poches) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique); matières plastiques pour l'emballage à savoir; sacs, sachets, films et feuilles; enveloppes et emballage pour bouteilles (en carton ou en papier); feuilles de cellulose régénérées; nappes, napperons et serviettes de table en papier; essuie-mains en papier; affiches; albums; almanachs; représentations graphiques; revues (périodiques). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; huiles et graisses comestibles; tous ces produits provenant de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; sagou; farines et préparations faits de céréales; céréales séchées; miel; sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; tous ces produits provenant de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Produits agricoles (ni préparés, ni transformés); fruits et légumes frais; algues pour l'alimentation humaine ou animale; blé; son de blé; céréales en grains non travaillés; froment; pollen (matière première); tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops; tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Restauration (alimentation) à partir de produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.